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Reprise de l'évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain (PLUm) de Tours Métropole Val de Loire

Tours métropole Val de LoireTours, Centre — Val de Loire
Deadline
Tue 8 Dec, 16:00
Estimated value
not published
17
days left

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  1. 01References & turnoverNot stated in the notice
  2. 02Deposit (bid bond)Not stated in the notice
  3. 03Certificates & classificationNone asked in the notice
  4. 04LotsOne contract, no lots
  5. 05How it is scoredNot stated in the notice
  6. 06Deadline & lengthTue 8 Dec, 16:00

The official text

Les prestations portent sur l'Analyse, l'actualisation et compléments de la partie environnementale du PLUm pour production et finalisation de la version « arrêt de projet » du PLUm. L'élaboration du PLUm a été prescrite par délibération du Conseil métropolitain le 28/02/2022. De 2022 à janvier 2026, un premier travail ayant conduit à la production d'une première version de PLUm dite « dossier de référence » a été réalisé par un bureau d'études. les prestations débutent à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 18 mois. la date de début indiqué ci dessous est indicatives Le contrat comporte des tranches optionnelles définies comme suit: TF Analyse des documents existants, leur actualisation et le cas échéant les compléments à y apporter TO1 Investigations de terrain complémentaires TO2 Justifications ou modifications d'une ou plusieurs pièces du dossier de PLUm ( en cas de besoin de complément). les délais des tranches sont définies au dossier de consultation. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires pour la tranche ferme et la tranche optionnelle 2. la Tranche optionnelle 1 s'exécute par l'émission de bons de commande avec maximum , au…

Notices

  1. 9 Nov 2026
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